Réponse courte
Le plan d’inspection est un document établi par l’exploitant qui décrit, pour ses équipements sous pression, les contrôles prévus, leurs méthodes et leurs fréquences en fonction des risques. Lorsqu’il est reconnu dans les conditions prévues par l’arrêté du 20 novembre 2017, il peut adapter le calendrier de certaines inspections.
Que contient un plan d’inspection ?
Quelles rubriques faut-il prévoir ?
La liste des équipements concernés, leurs caractéristiques et leur catégorie, les mécanismes d’endommagement à surveiller, les méthodes de contrôle, les fréquences, les critères d’acceptation et les responsabilités.
Base légale
Pourquoi un plan sur un parc de climatisations ?
Pour harmoniser la programmation sur plusieurs sites, justifier les choix de fréquence et éviter que les échéances ne dépendent de la mémoire d’une personne.
Exemple
Qui l’écrit, qui le met à jour ?
Qui est l’auteur du plan ?
L’exploitant en est responsable. Il peut s’appuyer sur un prestataire pour la rédaction technique, mais reste garant de son contenu et de son application.
Quand faut-il le réviser ?
À chaque changement significatif : ajout ou retrait d’équipement, modification, changement de fluide, retour d’expérience d’inspections ou d’incidents.
À noter
Articulation avec la maintenance
Comment éviter les doublons entre plan d’inspection et GMAO ?
En faisant du plan la référence réglementaire et de la GMAO l’outil d’exécution : chaque échéance du plan alimente un ordre de travail avec ses pièces justificatives.
Points à retenir
- Le plan d’inspection est établi sous la responsabilité de l’exploitant.
- Il justifie les fréquences par l’analyse des risques.
- Il se révise à chaque changement significatif du parc.
- Il s’articule avec la GMAO sans la remplacer.
Questions fréquentes
Références réglementaires
- Directive 2014/68/UE — relative aux équipements sous pression (DESP)
- Arrêté du 20 novembre 2017 — relatif au suivi en service des équipements sous pression et de leurs accessoires
- Blog DCRR — analyses réglementaires détaillées, mises à jour du CTP et retours de terrain sur les ESP
Ce contenu est une vulgarisation pédagogique des principes généraux de la réglementation. Une analyse au cas par cas, réalisée par un professionnel, est nécessaire pour qualifier précisément une installation.